Conditions Générales d'Utilisation

1. Objet

ZenKap est une plateforme SaaS destinée aux artisans du BTP pour la gestion de devis, factures et relances clients. Les présentes CGU définissent les conditions d'accès et d'utilisation du service.

2. Accès au service

• Conditions d'inscription : être un professionnel du BTP, [x].
• Création de compte et responsabilité des identifiants.

3. Description des services

Les fonctionnalités disponibles varient selon le plan souscrit (Freemium / Solo / Pro / Business) : [x]. Pour le détail des plans, consultez la page Tarifs.

4. Obligations de l'utilisateur

• Usage conforme aux présentes CGU et à la législation en vigueur.
• Interdiction de revente ou de mise à disposition à des tiers.
• Exactitude des données renseignées dans la plateforme.

5. Responsabilité de l'éditeur

ZenKap est soumis à une obligation de moyens. La disponibilité cible du service est de [x]%. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des interruptions de service dues à des causes extérieures (maintenance, force majeure, tiers).

6. Facturation et abonnements

• Tarifs en vigueur : à partir de [x] € / mois selon le plan.
• Modalités de paiement : [x]
• Résiliation : [x] jours de préavis.

7. Propriété intellectuelle

L'éditeur reste propriétaire de la plateforme ZenKap et de tous ses éléments constitutifs. L'utilisateur reste propriétaire de ses données métier (devis, factures, clients).

8. Résiliation et suppression de compte

• Procédure : [x]
• Sort des données après résiliation : [x]

9. Loi applicable et juridiction

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, le tribunal compétent est : [x].